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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore … ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, … rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier … plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de forage à distance, pour transmettre la force motrice aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou … blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques … découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ceux qui sont égrisés, polis, chanfreinés, percés ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou … d'ameublement ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires, les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative aux … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la … une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles … ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, … inutilisables pour le rechapage, et les débris provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements … à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en … métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage … mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières plastiques, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés … Considérations générales de la Section XI). Sont exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des types utilisés …