… de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend …
… les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à … de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, …
… le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette …
… du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) …
… citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites …
… ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à … du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) rentrent dans le n ° 40.15 . …
… naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont … thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés …
… de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … de la présente position : a) Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, …
… généralement sous cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b) L'azurite, … sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e) La brochantite, sulfate basique de cuivre. f) La chalcosine …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
