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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées … consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le … extérieures en matières plastiques et d’une couche fine médiane de feuille d’aluminium. Chacune des couches est …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… et sauces de tabac (+).               ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : … de tabac fabriqués , parmi lesquels on peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme de granules cireux solides d'un diamètre approximatif de 0,15 mm à 1,0 mm, utilisés pour le gommage dans les préparations cosmétiques et les préparations pour les soins de la peau. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… et ventilé de type industriel, conçu pour un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, crèches, … d'alimentation électrique : 230 V/50 Hz; capacité de traitement : 100/120 kg fruits/légumes par heure; capacité du réceptacle à déchets : …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière plastique moulée, muni de logements internes aménagés dans chacune des deux parois … moulée (couvercle et fond) reliées par une charnière métallique et pourvues à l'intérieur d'une garniture …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… tannants ( n° 14.04 ). b)     Les extraits tannants mélangés de produits tannants synthétiques ( n° 32.02 ). … résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées ( n° 38.04 ). B)   Tanins et leurs sels, … bismuth, de calcium, de fer, de manganèse, de zinc, d'hexaméthylènetétramine, de phénazone ou d'orexine), …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres … exemple, les carbonates de potassium ( n° 28.36 ). B)   Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… gradués ( autres que les simples récipients gradués pour ménage), cuvettes, cuves à mercure, tubes avec ou sans tubulures spécialement conçus … des barbes ou fibres de matière de renforcement (en métal ou en graphite, par exemple) peuvent également être …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… couvre : A)   Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de … militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention d'associations de jeunesse, bandes pour bérets de …