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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à … d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques … et de soutiens‑gorge ou bustiers). 4)   Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus … chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… moulés ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les papiers et cartons, … de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑     en bandes ou …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux 0210.19 - - Autres 0210.20 - … dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); … Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières … ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 1)    Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages … par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, … c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que … 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des … moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, …