… ou 91.02. Ces habitacles peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne … de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou encore combinés avec des motifs, des …
… par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1) … exclus de cette position : a) Les forces et similaires, ainsi que les cisailles pour l'agriculture ou …
… d'autres métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les … précieux ou des plaqués ou doublés de métaux précieux (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des …
… les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …
… 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois … maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement …
… comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de …
… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente … comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on …
… tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …
… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ …
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