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Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou artificielles …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée …

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