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Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. … routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS … (voir la Note 5 de la Section XVII). Les véhicules incomplets ou non finis sont classés avec les véhicules …

Legal note

… et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   les éléments de … les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. … routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, antiseptique et désinfectant) (0,003 % en poids). Les substances odoriférantes sont principalement du limonène (environ 80 % en poids), du citral, du linalol et du géraniol extraits d’huiles essentielles. Le …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils … largement utilisé pour la fabrication d'appareils pour l'industrie chimique. En outre, le nickel non allié ou les … fabrication de câbles sous‑marins, de noyaux de bobines d'induction, comme écrans magnétiques, etc. 2)    Les alliages …

Legal note

… Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant … de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… « fusion et débordement » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et uniforme et est utilisée pour la protection … de dispositifs mobiles tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus … Ces flux de débordement se rejoignent à la section inférieure du collecteur en forme de V. Etirées par gravité, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … (zoologie, botanique, minéralogie, anatomie, ou ayant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, … d’âge (n° 97.06). Les articles du présent Chapitre peuvent inclure des articles ayant une importance culturelle qui …

Legal note

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme … situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, afin de permettre le passage des fils électriques, des …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Legal note

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé pour contenir, … les bords sont ourlés au moyen d'étoffe et les deux côtés ainsi que le dessous du produit sont complètement fermés au …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par … de terres préalablement mises en forme, relevant de l'industrie céramique, sont en majeure partie repris au … quartz ou autre silice fondus, au Chapitre 70 . De même, indépendamment des exclusions mentionnées ci-après dans les …

Legal note

…        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement … Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même …

Legal note

… du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement … Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même …