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Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux … classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… NATURELS Les terres reprises ici sont généralement des argiles existant naturellement en mélange avec des … POTERIE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les sulfures d'arsenic naturels dont on distingue deux variétés :        … de strontium naturel), le spath d'Islande ou calcite et l'aragonite (carbonates de calcium cristallisés), la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants)               - Autres : 0709.91 - - Artichauts 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, … paprikas, etc., et qui sont utilisés le plus souvent pour aromatiser les aliments. Appartient, notamment, au genre …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas … plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou autrement.  Les courroies de section … du n ° 66.02 . c)     Les fleurs, feuilles et fruits artificiels et leurs parties ( n ° 67.02 ). d)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A)   Les touries, bonbonnes, … etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits pharmaceutiques, encres, colles, etc.        Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… est une forme naturelle, cristalline et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un … pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes … d'hexagones ou d'octogones, pourvu que toutes les faces et arêtes soient brutes, mates, non polies. 3)    Les diamants …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans … Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions … k)      Les crosses de fusils et autres parties en bois des armes ( n° 93.05 ). l)       Les jeux, jouets et engins …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, … essentiellement en textes de tout genre, imprimés en tous caractères (y compris les caractères Braille ou les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19 ‑ ‑ Autres 7326.20 … (même avec pointes), griffes et crampons pour monter aux arbres, volets d'aération non mécaniques, stores à lamelles … de clôtures et de tentes, piquets d'attache pour le bétail, arceaux pour bordures, allées, etc., tuteurs pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… et méthylionones 2914.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : … laquelle R et R 1 représentent des radicaux alkyliques ou aryliques (méthyle, éthyle, propyle, phényle, etc.). Les … et qui servent pour la préparation de l' ionone (essence artificielle de la violette). 7)     Pseudo‑méthylionones . …

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