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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1)    L'alcool éthylique non … et des eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe … Le riz cargo renferme presque toujours une petite quantité de riz paddy. 3)    Le riz semi‑blanchi , à savoir, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ Crabes               ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards … de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

…               ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ Amidon de froment (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule … d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit provenant des organes souterrains des plantes (racines et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… non agglomérés : 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A)    Le bois de chauffage , qui … 2)   Bûches refendues. 3)   Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) … particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de plaquettes (fragments peu …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et … et nappes de fibres de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et … fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été …

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