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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir … appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très … et N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les … ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a)    Les mélanges contenant, en poids, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : … un pignon, destinées à être montées par des enfants, des adolescents et des adultes, équipées d’une colonne de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en … pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, … supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage. Celles qui ont reçu une ouvraison plus poussée restent …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur … ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est recouverte, … Les produits de la présente position se distinguent des surfaces textiles touffetées du n° 58.02 , par exemple, par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A)   Le mica brut , se présentant … par clivage de books préalablement dégrossis puis ébarbés. Ces feuilles se présentent sous forme de polygones …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… de charges, par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière dure, noir … électrotechniques de la Section XVI . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis et cribles repris ici, on peut citer : Les tamis à cendres ménagères, à sable, à terreau, les tamis à graines, … sables de moulage, engrais, farine de bois, etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision pour … agricole, pour le criblage des pierres, minerais, etc.), ces cribles étant, conformément à la Note 2 de la Section …