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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.2 > 9105.21
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.9 > 9105.91
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109 > 9109.10
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1
… De montres …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.80
… Autres boîtes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.30
… Attractions foraines …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.40
… Théâtres ambulants …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …