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Système harmonisé
Section VIII
… OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES … OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XIV
… OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU … ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente … en corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris ici : 1) Les dispositifs de pliage …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même …
Explanatory notes
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même … : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St … le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les mollusques : l’huître, la coquille St Jacques …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de …