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Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la production de ferrotitane ( … de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de … employés comme désoxydants et désazotants dans la métallurgie de l'acier, ainsi que dans la préparation …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de … des principes amers et aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est parfois … a été ramené à 0,5 % vol ou moins ( n° 22.02 ). c)     Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les appareils de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils … ou d'une antenne constituée par un cadre orientable.  Sont également compris ici les appareils récepteurs de … dits altimètres radioélectriques. 5)    Les radars météorologiques, servant à repérer les nuages d'orages ou à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… le transport de passagers               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids … uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un … ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour se dérouler sans l’intervention d’un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se … plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont … de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de l'enregistreur et les bobines, la boîte ayant …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… jute), chanvre d'Ambari, Papoula de Sao Francisco, Dah, Meshta, etc. 3)     L' Hibiscus sabdariffa , commercialement … rouies; les fibres décortiquées (extraites par des moyens mécaniques), c'est‑à‑dire, la filasse seule, constituée par … a)    Le genêt en tiges ( n° 14.04 ). b)    Les étoupes médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de … de bois. La couche supérieure se compose de deux rangées de lames, l'âme (d'une épaisseur de 8 à 9 mm) est placée de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), 2.514 mm (largeur) et … d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu … une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.200 mm (hauteur), 2.464 mm (largeur) et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… 1. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du … beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins … de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des ouvraisons … et autres machines, d'automobiles, de barrières, de meubles, de glissières pour portes ou rideaux, de baleines …