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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y … manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, … ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en … , même non finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les … et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la … n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même … sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… comprend les calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils … qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, … sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n °  49.11 en raison de leur …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou … planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… granulés ou à partir de minerais concentrés sous forme de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et … notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les produits ferreux obtenus par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… A.- OXYDES DE CHROME 1)    Trioxyde de chrome (anhydride chromique) (CrO 3 ), appelé improprement acide chromique , … du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de densité 2,8 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre … 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en …