… corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements … légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles … légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent …
… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de …
… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de …
… 2) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui … présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …
… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de …
… du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer … n° 56.05 interviennent comme tels pour le poids total de la matière textile et du métal qui les constituent (voir la …
… dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence … lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, …
… pour la reconstitution de la bande de roulement des pneumatiques et se présentant en bandes de section … du n ° 59.09. C) Tous les autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a) Les … non vulcanisé, ou par boudinage de mélanges à base de latex même prévulcanisé. b) Les disques et rondelles de …
… coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et … objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6903.10 Aux fins de cette …
… point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par … aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont également utilisés dans les … de la présente position : a) Les cermets contenant des matières fissiles ou radioactives ( n° 28.44 ). b) Les …
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