… craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n ° 25.26 ). c) La craie … ( n ° 33.06 ). d) Les préparations à base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits … de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …
… graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant … les pâtes de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums …
… ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de … Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° 30.06 ). …
… n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des … alliés (aciers au manganèse), produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les … 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également dans la constitution d'alliages à base de cuivre, de nickel, …
… les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …
… les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …
… Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et … déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres … ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( …
… tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres céréales; on … de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de semence couvre seulement …
… relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n … explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La … sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° …
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