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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… muni d'un tiroir en vue de ranger du matériel artistique. D'une hauteur de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 … une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… 1. « Marbre artificiel », en plaques rectangulaires (d'une épaisseur de 1,27 cm ou de 1,91 cm, d'une largeur de 63,5 cm ou de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  … de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues raglan et une encolure ronde moulante sans ouverture. Ce vêtement … % acrylique), à col roulé, sans ouverture. Il comporte en moyenne plus de dix rangées de mailles par centimètre …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, … extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… (90 m x 90 cm), plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la … Les rouleaux sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… etc., à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures … mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée …