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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° °   …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… n° 52.05 sont applicables mutatis mutandis aux fils de la présente position. …

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