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3408 résultats pour "怎么办假德克萨斯州驾驶执照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>嵊州在哪里可以买假身份证-在职研究生结业证书算不算学历<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>怎么办假台湾国立台湾戏曲学院文凭毕业证IN"

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… un fond en pâte cuite (10 % en poids) à base de beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit … le bacon, conditionné pour la vente au détail, composé de farine de froment (environ 55 %), de poudre de pommes de … d'amidon modifié, de sel, de sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et d'épices, frit dans …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme … que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi … les appendices de la Convention de 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme … dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, … Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des instruments du Chapitre 90 ou des articles des n°s 96.03 ou … pour la vente au détail. C) Sous le n° 82.07 , des outils interchangeables destinés à être adaptés sur des machines ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, … bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre … spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, … de plaques en acier et d’un piston en matières plastiques, destiné à être utilisé comme composant d’un système de …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine; … y afférentes des Sections, des Chapitres (Règle générale interprétative 1) ou, à défaut, conformément aux autres Règles générales interprétatives.           Ce Sous‑Chapitre, notamment, ne …

Legal note

… parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres … des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les … les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les …

Legal note

… Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les … les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la … très divers dont le classement dans les positions est indépendant de la nature des matières textiles qui les … générales de la Section XI, tandis que d'autres y sont inclus, qu'ils soient confectionnés ou non. Il est à noter …

Legal note

… ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de … ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … bâtiments dépourvus de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs engins de levage et de … et les véhicules à coussin d'air pouvant se déplacer indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de certains …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont …

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