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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et … présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de … avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… sous‑produit de la purification de gaz de houille, des gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des huiles … du n°  28.02 . Les soufres non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le soufre obtenu par le procédé Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts … etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant … crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les … base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de … conçus pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les … et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant … position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au … de magnésium . Ce produit est obtenu par traitement de la dolomie par l'acide nitrique. 7)   La cyanamide calcique, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… Autre glace non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente … couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Chemises de nuit et … robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les … et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles …

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