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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par … explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les … colliers, etc.), tels que : a)    Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, par des … nickel ou des sulfures de nickel et de cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), il sert aussi en médecine, lorsqu'on le mélange au kieselguhr ( épurite ), à épurer l'acétylène. 2)    Trioxyde de dichrome , sesquioxyde de chrome, oxyde vert (Cr 2 O 3 ). Obtenu par …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… poids excédant 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             … dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… de rondes, compteurs de temps (minuteurs, compteurs de secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent … ). b)    Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de cages, cabinets et …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les instruments à cordes … grandes que les violons ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les contrebasses , etc. B)   Les autres … 1)   Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… par flottage. La préparation du molybdène consiste essentiellement à transformer les minerais en oxyde de … successifs. Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se … susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la proportion de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… etc. 3)    Les tables pour opérations des animaux, à vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des … 7)    Les lits mécaniques permettant de soulever, sans secousses, les blessés ou les malades et de leur donner des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les … pour la pêche, les filets de camouflage, les filets de sécurité, les filets pour décors de théâtre, les filets à provisions et les filets similaires (servant au transport de balles ou ballons de sport, par …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la … Les substances dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon les diverses législations; ce sont en général : le … et dont on a éliminé certains constituants aromatiques secondaires nocifs (esters, aldéhydes, acides, alcools …

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