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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage 8441.40 - Machines à mouler les … 8441.80 - Autres machines et appareils 8441.90 - Parties La présente position englobe tous les appareils et machines …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici … exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou … ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… 2829.11 ‑ ‑ De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, les perchlorates, les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les … instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… A)   Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait … ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois … Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du … par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits aromatiques …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.20 ‑ De coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, … 6305.39 - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des …

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