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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de … similaires et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou … photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité du … notamment des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, estampes ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… Les palplanches de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… XI).         Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après … la pellicule extérieure. Le poivre blanc, de couleur jaune grisâtre, est de saveur moins piquante que le poivre noir. … ou pulvérisés .        Les piments du genre Capsicum se rattachent généralement aux espèces Capsicum frutescens ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… tout genre, ainsi que les verrous de sûreté, pour portes de bâtiments, de clôtures, de boîtes aux lettres, pour … manifestement reconnaissables comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, … mêmes articles, achevées ou non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont également considérées comme telles, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de femmes … 6115.96 - - De fibres synthétiques 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il … munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6115.10 Au sens du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… maintenant les billes et un rail de guidage avec rainure prismatique. B)    Les roulements à galets ou à rouleaux de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de plomb, …

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