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Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), … d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … comme cuir artificiel de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente … Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres courtes et transformation en rubans, mèches et fils par des procédés de filature semblables à ceux du coton ou de la laine. 2)    …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. … d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur … le déclenchement par un moteur synchrone, la durée du temps s'écoulant entre ces deux opérations étant déterminée par le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir … acide oléique ne dépassant pas 1 gramme pour 100 grammes et ses autres caractéristiques correspondent à celles fixées …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes … – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être … saturées de gaz sulfureux. Ce sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries … stabilisés par des procédés analogues, sont des produits semblables, qui ont les mêmes propriétés réductrices et les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou … les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les … ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à pâtisserie, les moules …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont … pour le glaçage des peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 0710.10 ‑ Pommes de terre               ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) … le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est … ingrédients, tels que les plats préparés de légumes ( Section IV ). Les principales espèces de légumes conservés

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de … de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol contenant un …

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