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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les … refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières … ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici … . Sont exclus d'ici : a) Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b) Les résilles et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies … équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2) Les voitures de funiculaires. 3) Les remorques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports … éléments sont préalablement perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de … tôles, socles, plastron, support de câblage pour porte et étiquette; 2°) éléments du système de jeux de barres : …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , … des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour être installé sur un véhicule automobile au moyen de la … : 96 mm, diamètre de la bride : 159 mm). La bague a été usinée en aménageant des orifices pour les boulons dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous … turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… : 550 mm x 650 mm x 0,3 mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 mm et 743 mm x 925 mm x 0,3 mm), consistant chacune en une … (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou … et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Classification opinions
… 1. Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte … journal, papiers mats ou brillants, matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …