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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris … Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer :         a)   Les bâtiments conçus pour le … dits dracones constitués par une enveloppe souple en tissu enduit, reconnaissables en raison de leur forme …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes électrodéposées du n°  … que des rondelles de nickel disposées dans des paniers de titane (voir la Note explicative du n°  75.02 ). Sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - … de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux … Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion … miroirs peuvent être revêtus d'un support (de carton, de tissu, etc.), entourés ou encadrés (de métal, de bois, de … des pierres synthétiques ou reconstituées, autrement qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : … Citrons ( Citrus limon, Citrus limonum ) et limes ( Citrus aurantifolia, Citrus latifolia ) 0805.90 ‑ Autres On entend …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… 59, les mêmes articles composés de plusieurs couches de tissu et de caoutchouc. 13)  Les marteaux à tête en … exclus de la présente position : a)    Les articles en tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, … 95 . ij)    Les cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à main et autres articles du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… à froid 8455.30 - Cylindres de laminoirs 8455.90 - Autres parties I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques … tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction d'épaisseur, un allongement proportionnel et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 4421.91 - - En bambou 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou … ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la … 1)    Les canettes, fusettes, bobines pour filature ou tissage ou pour fil à coudre, etc. Ces articles, qui servent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441.30 - … autrement que par moulage 8441.40 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 8441.80 - Autres … (perforage à l’aiguille, perforage allongé, etc.) pour timbres, papiers hygiéniques, etc. 15)  Les machines à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1)     Les plaques, feuilles et bandes … et bandes en caoutchouc alvéolaire associées avec du tissu (tel que défini à la Note 1 du Chapitre 59), du feutre … rectangulaire ( n ° s 40.14, 40.15 ou 40.16 ). c)     Les tissus associés à des fils de caoutchouc ( Chapitres 50 à 55 …