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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.33
… Autres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.39
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.84
… Autres, avec dispositif enregistreur …