Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou … 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et … ( Chapitre 65 ). b) Les blindages pour la protection individuelle, tels que cuirasses, cottes de mailles, gilets …Legal note
… ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou … 39); c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et … montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90); e) les arbalètes, arcs et …
