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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… à froid 8455.30 - Cylindres de laminoirs 8455.90 - Autres parties I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs … des produits ( laminoirs universels ) ou pour obtenir des articles spéciaux (poutrelles en double T, etc.). Pour le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… que les triglycérides), même raffinées ou colorées.         Parmi les cires végétales, on peut citer :         1)   La … (le Ceroxylon andicola ) et découle le long du tronc de l'arbre; elle se présente généralement en morceaux sphériques, … de cires végétales avec des cires animales, minérales ou artificielles ou de la paraffine.     e)    Les cires …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… fulminante, à l'intérieur du tube central, mise à feu par arrachage brusque d'un fil à dents de scie dit rugueux et … par la flamme provenant de la mèche de sûreté qui arrive jusqu'au détonateur. E) Allumeurs : 1)   Les … pour pistolets d'enfants, etc. ( n° 36.04 ). b)    Les articles dépourvus de toute charge explosive ou inflammable …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

…               ‑ Ecrus :             5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 … ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.19 ‑ ‑ Autres … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… leur éclat, leur inaltérabilité - et souvent aussi leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie … des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté … d'hexagones ou d'octogones, pourvu que toutes les faces et arêtes soient brutes, mates et non polies. N°s 7103.91 et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de … serties ou montées sur métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… 1)    Oxyde de fer alcalinisé pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit … métal, produits alimentaires, meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. Sont toutefois exclus … Les scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs mélanges, utilisés dans l’industrie pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) 2905.19 - - Autres               - Monoalcools … composés organiques dérivés des hydrocarbures acycliques par remplacement d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène par … alcools peuvent être primaires, s'ils contiennent le groupe caractéristique monovalent (‑CH 2 OH), secondaires, s'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : a)  changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage … soumise à un mouvement rotatif de façon à subir à chaque arrêt (station) le travail des outils de chaque unité …

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