… et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la …
… armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des … en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou appareils. …
… importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en … Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les …
… carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres … carcasses ou demi‑carcasses 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette …
… des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la … de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier …
… 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux … en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage …
… des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également … par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° …
… pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les …
… du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et … scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
