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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides monocarboxyliques … et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non saturés …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. … liant dans la préparation des carbures métalliques pour outils, comme composant des aimants de cobalt‑samarium ou de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant … ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - … . Gaz incolore à température ambiante, se liquéfiant au-dessous de 12 °C. Il est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …