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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface.  Elles doivent satisfaire à trois conditions … enlèvement de matière; 2 ° )  effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées … matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant … puis en mouillant à chaud (généralement avec de la vapeur d'eau ou de l'eau savonneuse chaude) ces couches … de mélanges de ces fibres ou poils avec d'autres fibres naturelles (fibres végétales, crin, par exemple), ou avec …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur … plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par … au microscope. La cohésion des fibres résulte de leur feutrage et de leurs propriétés adhésives propres en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… 1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, … du kérosène, de l'alcool éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de … notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et les chambres de malades pour prévenir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes … d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment … aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… Composés à fonction amine (+)*. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels 2921.12 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl … 2921.19 - - Autres - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.21 - - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - … que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm               - Pour tissus … d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - Pour tissus d'une …

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