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Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), … d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… - De locomotives ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules … , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… 3604.10 - Articles pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A)   La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… d’une densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène … polyéthylène chloré et le polyéthylène chlorosulfoné), et également les copolymères de l'éthylène (par exemple, les … est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières … et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en … chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant …

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