… 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant … dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente … et luminaires. 9) Les articles de ferronnerie et de serrurerie. 10) Les objets de vitrines (boîtes, …
… et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge … qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur …
… chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus … bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus …
… avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales … (par exemple, les cartes postales ordinaires comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires …
… 9613.80 ‑ Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et … appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de …
… hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister … prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés comme tissus, selon l'espèce. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
… - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres - Copolymères … vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés - Autres : 3905.91 - - Copolymères … Les fibres obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à fabriquer des sous‑vêtements, des couvertures et …
… les chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons … ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie au sens du n° 71.17 . b) Les chaînes dites coupantes , … une denture ou d'autres organes les rendant aptes à servir comme scies et chaînes à mortaiser le bois, etc. ( …
… ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une … ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux … types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un …
… contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note … celle‑ci. 3) Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments …
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