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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le traitement des maladies des … physique proprement dite ou la gymnastique dite médicale , utilisés chez soi ou dans les salles spécialisées et au … bancs ou poutrelles d'équilibre de types spéciaux, utilisés parfois pour la rééducation des membres. De tels …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des … une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. I.- …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types … ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres               - Sièges autres que le … à boudin servant au rembourrage desdits sièges . Présentés isolément, les coussins et matelas, à ressort, rembourrés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… Les machines à traire comprennent des gobelets trayeurs, garnis intérieurement d’un manchon de caoutchouc et reliés, … collecteur généralement en métal inoxydable. Le pulsateur, disposé sur le couvercle du pot collecteur, agit sur les … Compte tenu du fait que les écrémeuses utilisées pour isoler la crème du lait relèvent du n° 84.21 , ce groupe …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… hydroxydes et peroxydes de métaux de ce Chapitre non compris dans les positions précédentes .        Les … par l'action de l'ammoniaque sur l'hypochlorite sodique, existe aussi sous forme d'hydrate (NH 2 .NH 2 .H 2 O). C'est … un liquide incolore, fumant à l'air, lacrymogène. Réducteur puissant, ce composé est utilisé dans la fabrication …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… 2902.42 - - m -Xylène 2902.43 - - p -Xylène 2902.44 - - Isomères du xylène en mélange 2902.50 - Styrène 2902.60 - … doit être de constitution chimique définie et être présenté isolément à l'état pur ou commercialement pur. A l'état …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… et éthyldiéthanolamine 2922.18 - - 2-(N,N-diisopropylamino)éthanol 2922.19 - - Autres               - … que des alcools, leurs éthers ou esters, ou une combinaison de ces fonctions. Toute fonction oxygénée présente dans …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

…               - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, … (acide benzilique) 2918.18 - - Chlorobenzilate (ISO) 2918.19 - - Autres               - Acides carboxyliques … et peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… ou hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide hyposulfureux) (H 2 S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites stabilisés par des matières organiques au n° 28.31 . A.- …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s … le déclenchement ou l'arrêt du chronomètre. Présentés isolément, les boîtiers, cages et cabinets des appareils de …