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2837 résultats pour "代办AT"

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, … à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction … électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du … seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La … doublés de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques relèvent du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les … , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : … barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  76.10 ). b)    Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du … les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus …