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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou … découpage de ces feuilles ou de ces lamelles. Ces produits étant découpés à l'emporte-pièce sont à bords francs. Le mica naturel s'emploie assez fréquemment en l'état sous forme de feuilles ou de lamelles. Toutefois, en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres … ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 … 80 numéros métriques) ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant …
Classification opinions
… d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les caractéristiques suivantes : - …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de … position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont été autrement préparés (amincis, décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni … couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et … en matière textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la présente position, s'ils …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …