… ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier … les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n° 73.26 ). …
… cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de … d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, …
… ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° … 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du …
… n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à …
… être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou … sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( …
… 1) Le corail brut , ainsi que le corail dépouillé de sa croûte ou écorce. 2) Le corail simplement préparé , mais … celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces …
… ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des … publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent …
… Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de … colorante. 3) Le plâtre spécialement calciné ou finement broyé pour l'art dentaire, même additionné de faibles …
… semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par … Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres …
… rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) … ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) Les articles du n° …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
