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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

…             5211.19 ‑ ‑ Autres tissus             5211.20 ‑ Blanchis                           ‑ Teints :             …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… d'un poids excédant 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis :             5209.21 ‑ ‑ A armure toile …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… et les textiles photographiques développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . c)    Les plaques …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… fluor ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont …