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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en …
Explanatory notes
… fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en … Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; …
Explanatory notes
… à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; … ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en …
Explanatory notes
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du … et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Classification opinions
… dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés … antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. Adoption : 1964 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, …
Explanatory notes
… pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, … 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, …
Explanatory notes
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …