… caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc … vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …
… dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou … Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de …
… jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B …
… I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …
… traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types … la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment …
… des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …
… de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. …
… explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les … première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à … mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement …
… présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à … l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note explicative …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
