… concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, … à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction … électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …
… C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du … seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La … doublés de tissu ( n° 46.02 ). b) Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( …
… ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques relèvent du …
… dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les … , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , …
… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : … barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n° 76.10 ). b) Les …
… comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du … les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus …
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