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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 … : 1998 … 2. Véhicule pour le transport des marchandises, transformé à demeure en un « motor-home » pour l'hébergement de personnes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… de thé vert, d’extrait de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée … (approximativement 33 mg (39 %)), d’extrait de graines de cardamome, de poudre de fleur d’hibiscus et d’extrait de … le classement du produit, étant donné que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… grillés, frits, rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du … (panés), les laitances et foies préparés, les poissons finement homogénéisés (voir les Considérations générales du … pasteurisés ou stérilisés. 4)    Certaines préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du tantale sont principalement la tantalite et … à la température ordinaire et il est, de tous les métaux communs, le plus résistant à l'action de la plupart … la forme de ferrotantale du Chapitre 72 ) ou de carbures métalliques, le tantale est utilisé dans la fabrication de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … pour les passagers par une cloison amovible (plaque de métal au-dessous et grille au-dessus). Un panneau de bois … Il n'existe pas de points d'ancrage dans l'aire de chargement. La capacité de chargement totale (passagers et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « … Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … 2. Fromage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage … parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les … dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction que les monopodes, les bipieds et les trépieds …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, … de cannes, sont classés à la présente position. Les mêmes ébauches de poignées relèvent du n° 66.03 .         … bouts ou autres parties entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux ou …