… de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de … sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . - Exemples de pneumatiques pour véhicules …
… de melon ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position … comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, … (noix de chandelles); Graines de bassia (voir graines d'illipé, de karité et de mowra); Graines de carthame; Graines …
… des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le kermès. Les principales variétés … d'une partie de sa matière colorante). C) La laque en écailles , appelée aussi laque en feuilles, en plaques ou en …
… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de sodium 3102.60 - Sels doubles … présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus …
… - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées …
… Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, … et il relève alors de cette position, soit mélangé avec des argiles, avec du sulfate de calcium ( rouge vénitien ), …
… ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note … autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion … les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de …
… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont … ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les bords … sans soudure sont généralement obtenus par perçage et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est …
… espèces Vigna mungo ( L. ) Hepper ou Vigna radiata ( L. ) Wilczek 0713.32 ‑ ‑ Haricots « petits rouges » (haricots … fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été …
… repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de … largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à …
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