… agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ … les diverses variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de …
… des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne … et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n° 75.08 ). c) …
… des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et … par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° …
… raisins frais du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons …
… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux …
… légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas … , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos …
… acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est …
… réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de … les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). …
… d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à … température ou des autres goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la …
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