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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ … les diverses variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne … et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et … par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… raisins frais du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas … , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de … les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à … température ou des autres goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la …