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Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : … ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont … pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des … bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… brut ou simplement préparé . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches … préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou … , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou … 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre … obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en … raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce qu'il se présente sous la forme de poudres cristallines ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer … jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… en lait en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de produits de la … de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant qu’aucune de ces substances ne soit utilisée en vue de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en … des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un short, par …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa … espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont …

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