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Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes …

Explanatory notes

… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes … traitée pour le filage (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5)   Les … à celui employé pour le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …

Explanatory notes

… diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même … ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la nature des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …

Explanatory notes

… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …