Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.4
… Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues …