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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent … morte (ROM)) sous forme de puces.  Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne … discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.      Les …

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… dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent … morte (ROM)) sous forme de puces.  Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne … discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.      Les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les … mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds :                    1)      grainés, …

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… et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les … mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds :                    1)      grainés, …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de … de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur …

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… 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de … de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur …

Section XI

Explanatory notes

… les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à … de cette Section). (**) Le poil de Messine du n° 50.06, les multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à …

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… les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base … Seger, par exemple). 4.- Dans la Nomenclature, par déchets municipaux on entend les déchets mis au rebut par les … de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de …

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… épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base … Seger, par exemple). 4.- Dans la Nomenclature, par déchets municipaux on entend les déchets mis au rebut par les … de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ou de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la …         w)  les articles du Chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);         x)  les …

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… ou de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la …         w)  les articles du Chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);         x)  les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées …

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… en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les … optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère … machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits …

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… bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les … optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère … machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois …

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… dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… nu en section transversale. 4.‑  On entend par revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les … égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, … usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples;                 ‑   les tissus armés de métal, …

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… nu en section transversale. 4.‑  On entend par revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les … égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, … usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples;                 ‑   les tissus armés de métal, …

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